Domaine public et licences libres : des opportunités pour développer l’audiovisuel en bibliothèque ?

Lionel Maurel (1, 2)

1 UPN - Université Paris Nanterre
2 UPL - Université Paris Lumières

À défaut de pouvoir s'appuyer sur un droit de prêt public établi par la loi, la mise à disposition des contenus audiovisuels en bibliothèque s'est organisée sur une base contractuelle, par le biais de négociations des droits avec les producteurs conduites par des intermédiaires. Néanmoins d'autres pistes pourraient être explorées pour développer une offre complémentaire dans le respect de la légalité. On songe par exemple à la mobilisation d'oeuvres appartenant au domaine public ou à celles placées sous licences libres par leurs créateurs. Ces opportunités commencent d'ailleurs déjà à être exploitées significativement en bibliothèque, notamment en ce qui concerne les livres et la musique. Dans ces domaines, il peut s'agir d'un moyen de diversifier les ressources numériques mises à disposition des usagers, alors que les offres dédiées aux bibliothèques tardent à se mettre en place ou ne couvrent qu'une partie limitée de la production culturelle. Pour autant, le droit applicable aux oeuvres audiovisuelles présente certaines particularités qui peuvent rendre plus difficiles à utiliser les contenus appartenant au domaine public ou placés sous licence libre. Les bibliothèques qui voudraient se saisir de ces opportunités doivent avoir conscience de ces contraintes et adapter leur stratégie en conséquence.

Mots clés: bibliothèques; Domaine public; Licences libres; Audiovisuel et numérique

Domaines: Droit

Lionel Maurel. Domaine public et licences libres : des opportunités pour développer l’audiovisuel en bibliothèque ? . Du cinéma en bibliothèque, ABF / Images en bibliothèque, 2017, Médiathèmes, 978-2-900177-48-8. ⟨hal-01578034⟩