Les biens numériques
Résumé
Chaque jour qui passe voit s'allonger la liste des créations numériques. Logiciels et livres dématérialisés, bitcoins, données personnelles... peuvent être représentés sous la forme d'une suite de chiffres regroupés dans des fichiers informatiques. Ces fichiers sont alors susceptibles de voyager, d'être dupliqués ou modifiés en quelques instants. Le mouvement de dématérialisation des richesses n'est certes pas récent. Il a débuté bien avant la généralisation d'internet. Mais les évolutions s'accélèrent. Des milliards de dollars d'informations à haute valeur ajoutée, de savoirs techniques, de contenus culturels, de monnaies privées, apparaissent, disparaissent, changent de mains, sont recopiés, le temps d'un battement de cœur. Le droit français des biens est-il adapté à ces nouveaux actifs ? Parvient-il à donner à chacun sa juste part, des artistes aux utilisateurs, en passant par les géants du net ?
Pour le savoir, le Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens a demandé à un ensemble de chercheurs de cerner l'utilité et les contours d'une catégorie juridique, pour l'heure imaginaire : celle des biens numériques. Qui, dans l'économie du XXIème siècle, brandira les droits réels - au premier rang desquels la propriété - au soutien de sa cause ? Qui est bien fondé à le faire ? Faut-il laisser s'épanouir des droits des biens spéciaux, comme le droit de la propriété intellectuelle, ou faire évoluer les concepts du droit commun ? Les auteurs s'interrogent également sur les limites du droit des biens, face à une économie qui fait la part de plus en plus belle aux services, et donc au contrat.
Présenter les avantages de la qualification de bien numérique, mais aussi dénoncer ses faiblesses : tels sont les objectifs de l'ouvrage.
Origine : Fichiers produits par l'(les) auteur(s)
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